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art_9__para

La présente directive ne s'applique pas aux produits visés à l'article 1er lorsqu'il est prouvé au moins par une indication appropriée qu'ils sont destinés à l'exportation vers des pays tiers.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-11-12 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.