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ANNEXE D

1. Expéditeur (nom et adresse complète) 3. Destinataire (nom et adresse complète) Notes Un certificat séparé doit être établi pour chaque lot de sperme b) L'original du certificat doit accompagner le lot jusqu'au lieu de destination. 6. Lieu de chargement 8. Moyen de transport 9. Lieu et État membre de destination 11. Nom et marque code des récipients contenant le sperme CERTIFICAT SANITAIRE NoORIGINAL 2. État membre de collecte 4. Autorité compétente 5. Autorité locale compétente 7. Nom et adresse du centre de collecte de sperme 10. Numéro d'enregistrement du centre de collecte de sperme 12. Identification du lot de sperme Nombre de doses Identification de l'animal donneur Date(s) de collecte Race 13. Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie: que le sperme décrit ci-dessus a été colleté, traité et stocké dans des conditions répondant aux normes prévues par la directive 90/429/CEE; dans un centre de collecte qui ne comprend que des animaux non vaccinés à l'égard de la maladie d'Aujeszky et présentant un résultat négatif à l'épreuve de séroneutralisation ou à l'épreuve ELISA pour la recherche de la maladie d'Aujeszky, conformément aux dispositions de la directive 90/429/CEE (¹); b) que le sperme décrit ci-dessus e été collecté sur des verrats: ou ii) dans un centre dans lequel certains verrats ou tous les verrats ont été vaccinés contre la maladie d'Aujeszky au moyen d'un vaccin GI délété, ces verrats ayant été séronégatifs à l'égard de la maladie d'Aujeszky avant la vaccination et soumis à nouveau trois semaines plus tard à un examen sérologique qui n'a pas révélé la présence d'anticorps induits par le virus de la maladie; et, dans ce cas, le sperme de chaque lot a été soumis à une épreuve d'isolement du virus de la maladie d'Aujeszky dans le laboratoire .................. (²), avec une réaction négative (¹); c) que le sperme décrit ci-dessus a été acheminé jusqu'au lieu de chargement dans un récipient scellé dans des conditions conformes aux dispositions de la directive 90/. . ./CEE. Fait à ........................................................................... le . Signature . Nom et qualification (en majuscules) . . . (¹) Rayer s'il y a lieu. (²) Nom du laboratoire spécifié conformément à l'article 4 paragraphe 1 de la directive 90/429/CEE. Cachet

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-11-08 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.