lexiara

1.

Les poussins d'un jour et les oeufs à couver doivent être transportés soit dans des emballages à usage unique conçus à cet effet, soit dans des emballages de réemploi à condition qu'ils soient désinfectés avant toute réutilisation. Ces emballages doivent être nettoyés et: ne contenir que des poussins d'un jour ou des oeufs à couver de même espèce, de même catégorie et de même type de volaille et provenant du même établissement; le nom de l'État membre d'expédition, l'espèce de volaille à laquelle appartiennent les oeufs ou les poussins, le nombre d'oeufs ou de poussins, la catégorie et le type de production à laquelle ils sont destinés, le nom ou la raison sociale, l'adresse et le numéro d'agrément de l'établissement producteur, le numéro d'agrément de l'établissement d'origine visé à l'annexe II chapitre I point 2, le nom de l'État membre de destination; b) porter les indications suivantes: c) être clos selon les instructions de l'autorité compétente de manière à éviter toute possibilité de substitution du contenu.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-11-07 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.