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Council Directive 76/895/EEC of 23 November 1976 relating to the fixing of maximum levels for pesticide residues in and on fruit and vegetables · European Union

considérant que, dans un premier temps, il y a lieu de fixer de telles teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les fruits et légumes en tenant compte de ce que les fruits et légumes sont généralement destinés à l'alimentation humaine ou, occasionnellement, à celle des animaux ; que ces teneurs maximales doivent constituer le niveau le plus faible possible;

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-11-12 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.