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art_15__para_2__text_1

Ce schéma s'applique aux titres qui ne relèvent pas des schémas de note relative aux valeurs mobilières visés aux articles 6, 8 et 16, y compris aux titres pour lesquels les obligations de règlement et/ou de livraison sont liées à un sous-jacent.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-11-08 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.