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0E001: (la «technologie») est incluse dans l’annexe IV, excepté dans la mesure où elle concerne le paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV. 1B226 | | Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique égal ou supérieur à 50 mA. Note: Le paragraphe 1B226 comprend les séparateurs: a. capables d’enrichir des isotopes stables; b. dans lesquels les sources d’ions et les collecteurs se trouvent à l’intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ. 1B231 | | Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit: a. installations, ou unités pour la production, la récupération, l’extraction, la concentration ou la manipulation de tritium; b. équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit: 1. unités de refroidissement à l’hydrogène ou à l’hélium, capables de refroidir jusqu’à 23 K (– 250 °C) ou moins, avec une capacité d’extraction de la chaleur supérieure à 150 W; 2. systèmes de stockage des isotopes de l’hydrogène ou systèmes de purification des isotopes de l’hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification. 1B233 | | Installations ou unités, et équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit: a. installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium; b. équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit: 1. colonnes chargées d’échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium; 2. pompes à mercure ou amalgame de lithium; 3. cellules d’électrolyse pour amalgame de lithium; 4. évaporateurs pour solution concentrée d’hydroxyde de lithium. 1C012 | | Matières comme suit: Note technique: Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires. b. neptunium 237 «préalablement séparé», sous une forme quelconque. Note: L’alinéa 1C012.b. ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme. 1C233 | | Lithium enrichi en isotope 6 (6Li) jusqu’à une concentration supérieure à 7,5 % d’atomes, et les produits ou dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit: lithium élémentaire; alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués avec du lithium, déchets ou rebuts de l’une des matières précitées. Note: Le paragraphe 1C233 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents. Note technique: La teneur isotopique naturelle du lithium-6 est d’environ 6,5 pour cent en valeur pondérale (7,5 pour cent en valeur atomique). 1C235 | | Tritium, composés et mélanges du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène, en atomes, est supérieur à 1/1 000 , ou produits ou dispositifs comprenant l’un de ces éléments. Note: Le paragraphe 1C235 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant au maximum 1,48 × 103 GBq (40 Ci) de tritium. 1E001 | | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements ou matériaux visés à l’alinéa 1C012.b. 1E201 | | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’»utilisation» des biens visés aux paragraphes 1B226, 1B231, 1B233, 1C233 ou 1C235. 3A228 | | Commutateurs, comme suit: a. tubes à cathode froide, qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle et présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. trois électrodes ou plus; 2. tension anodique nominale de crête égale ou supérieure à 2,5 kV; 3. courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 100 A; et 4. temporisation de l’anode égale ou inférieure à 10 μs; Note: Le paragraphe 3A228 vise également les tubes krytron à gaz et les tubes sprytron à vide. b. éclateurs à étincelle présentant les deux caractéristiques suivantes: 1. déclenchés avec une temporisation de l’anode égale ou inférieure à 15 μs; et 2. fonctionnant avec un courant nominal de crête égal ou supérieur à 500 A; 3A231 | | Systèmes générateurs de neutrons, y compris des tubes, présentant les deux caractéristiques suivantes: a. conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure; et b. utilisant l’accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium. 3E201 | | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’»utilisation» des équipements visés au paragraphe 3A228 ou 3A231 ci-dessus. 6A203 | | Appareils de prises de vue et leurs composants, autres que ceux visés au paragraphe 6A003, comme suit: a. caméras à balayage mécaniques à miroir tournant, comme suit, et leurs composants spécialement conçus: 1. caméras à balayage ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm par microseconde; b. caméras à image intégrale mécaniques à miroir tournant, comme suit, et leurs composants spécialement conçus: 1. caméras à image intégrale dont la vitesse d’enregistrement est supérieure à 225 000 images par seconde; Note: À l’alinéa 6A203.a., les composants de ces caméras comprennent leurs composants électroniques de synchronisation et leurs ensembles de rotors, à savoir turbines, miroirs et roulements. 6A225 | | Interféromètres de mesure de la vitesse destinés à mesurer des vitesses supérieures à 1 km/s pendant des périodes inférieures à 10 microsecondes. Note: Le paragraphe 6A225 comprend les interféromètres de mesure de la vitesse tels que les VISAR (interféromètres de mesure de la vitesse pour tout réflecteur) et les ILD (interféromètres à laser Doppler). 6A226 | | Capteurs de pression, comme suit: a. indicateurs de surpression au coup de bélier capables de mesurer des pressions supérieures à 10 GPa, y compris indicateurs au manganin, ytterbium et fluorure de polyvinylidène (PVDF) / difluorure de polyvinyle (PVF2); b. capteurs de pression à quartz destinés à fonctionner avec des pressions supérieures à 10 GPa.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.