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Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20 May 2021 setting up a Union regime for the control of exports, brokering, technical assistance, transit and transfer of dual-use items (recast) · European Union

1C001 | | Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs. N.B. VOIR ÉGALEMENT 1C101. 1C101 | | Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les ‘missiles’ et les sous-systèmes de «missiles» ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012. Note: Le paragraphe 1C101 ne vise pas les matériaux si ces produits sont destinés uniquement à des applications civiles. Note technique: Au paragraphe 1C101, le terme ‘missiles’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. 1D103 | | «Logiciels» spécialement conçus pour l’analyse des observables réduits tels que la réflectivité radar, les signatures infrarouges/ultraviolettes et les signatures acoustiques. 1E101 | | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie (NGT), pour l’»utilisation» des produits visés au paragraphe 1C101 ou 1D103. 1E102 | | «Technologie», au sens de la NGT, pour le «développement» des «logiciels» visés au paragraphe 1D103. 6B008 | | Systèmes de mesure de la surface équivalente vis-à-vis de radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus. N.B. VOIR ÉGALEMENT 6B108. 6B108 | | Systèmes spécialement conçus pour mesurer la surface équivalente radar et qui sont utilisables pour les ‘missiles’ et leurs sous-systèmes. Note technique: Au paragraphe 6B108, le terme ‘missiles’ désigne des systèmes complets de lanceurs ou missiles et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.