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1A007 | | Équipements et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et des dispositifs contenant des «matières énergétiques», par des moyens électriques, comme suit: N.B. VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 3A229 ET 3A232. a. dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs à commande multiple visés à l’alinéa 1A007.b. ci-dessous; b. détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme suit: 1. amorce à pont (AP); 2. fils à exploser (FE); 3. percuteur; 4. initiateur à feuille explosive (IFE). Note: L’alinéa 1A007.b. ne vise pas les détonateurs faisant appel uniquement à des explosifs primaires, tels que l’azoture de plomb. 1C239 | | Substances à haut pouvoir explosif, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre, ou substances ou mélanges contenant plus de 2 % en poids de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,8 g/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 8 000 m/s. 1E201 | | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’»utilisation» des produits visés au paragraphe 1C239. 3A229 | | Générateurs d’impulsions à haute intensité, comme suit … N.B. VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. 3A232 | | Systèmes multipoints d’amorçage, autres que ceux visés au paragraphe 1A007 ci-dessus, comme suit … N.B. VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. 3E201 | | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’»utilisation» des équipements visés au paragraphe 3A229 ou 3A232. 6A001 | | Acoustique, limitée au matériel suivant: 6A001.a.1.b. | | Systèmes de détection ou de localisation d’objets, présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. fréquence d’émission inférieure à 5 kHz; 6. conçus pour supporter …; 6A001.a.2.a.2. | | Hydrophones … comportant … 6A001.a.2.a.3. | | Hydrophones … présentant l’une … 6A001.a.2.a.6. | | Hydrophones … conçus pour … 6A001.a.2.b. | | Batteries d’hydrophones acoustiques remorquées … 6A001.a.2.c. | | Équipement de traitement de signaux spécialement conçu pour l’application en temps réel avec les batteries d’hydrophones acoustiques remorquées, ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement et une corrélation dans le domaine temps ou fréquence, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus; 6A001.a.2.e. | | Batteries d’hydrophones sous-marines posées au fond ou suspendues, présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. comportant des hydrophones …; ou 2. comportant des signaux de groupes d’hydrophones multiplexés …; 6A001.a.2.f. | | Équipement de traitement spécialement conçu pour l’application en temps réel avec les systèmes de câbles sous marins posés au fond ou suspendus ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus; 6D003.a. | | «Logiciels» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques; 8A002.o.3. | | Systèmes de réduction du bruit destinés à être utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou supérieur à 1 000 tonnes, comme suit: b. ‘systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit’, ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour systèmes de transmission de puissance, et comportant des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source; Note technique: Les ‘systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit’ comportent des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source. 8E002.a. | | «Technologie» pour le «développement», la «production», la réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.