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| 1E002 | Autres «technologies», comme suit: a. «technologie» pour le «développement» ou la «production» des polybenzothiazoles ou des polybenzoxazoles; b. «technologie» pour le «développement» ou la «production» de composés de fluoroélastomères contenant au moins un monomère de vinyléther; c. «technologie» pour la conception ou la «production» des poudres céramiques ou matériaux céramiques non «composites» suivants: 1. poudres céramiques présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. l’une des compositions ci-après: 1. oxydes de zirconium simples ou complexes et oxydes complexes de silicium ou d’aluminium; 2. nitrures de bore simples (formes cristallines cubiques); 3. carbures de silicium ou de bore simples ou complexes; ou 4. nitrures de silicium simples ou complexes; b. l’une des impuretés métalliques totales suivantes (non comprises les adjonctions intentionnelles): 1. moins de 1 000 ppm pour les oxydes simples ou les carbures simples; ou 2. moins de 5 000 ppm pour les composés complexes ou les nitrures simples; et c. l’un des matériaux suivants: 1. oxyde de zirconium (CAS 1314-23-4) ayant une dimension moyenne des particules égale ou inférieure à 1 μm et n’ayant pas plus de 10 % de particules d’une dimension supérieure à 5 μm; ou 2. autres poudres céramiques ayant une dimension moyenne de particule égale ou inférieure à 5 μm et n’ayant pas plus de 10 % de particules d’une dimension supérieure à 10 μm; 2. matériaux céramiques non «composites» composés des matériaux visés à l’alinéa 1E002.c.1.; Note: L’alinéa 1E002.c.2. ne vise pas la «technologie» pour les abrasifs. d. non utilisé; e. «technologie» pour l’installation, la maintenance ou la réparation des matériaux visés par le paragraphe 1C001; f. «technologie» pour la réparation des structures, produits laminés ou matériaux «composites» visés au paragraphe 1A002 ou à l’alinéa 1C007.c; Note: L’alinéa 1E002.f ne vise pas la «technologie» pour la réparation de structures d’»aéronefs civils» au moyen de «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone et de résines époxydes, qui figure dans les manuels des fabricants. g. «bibliothèques» spécialement conçues ou modifiées pour permettre à des équipements d’exécuter les fonctions des équipements visés à l’alinéa 1A004.c. ou 1A004.d.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.