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| 2B001 | Machines-outils et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement (ou la découpe) des métaux, céramiques ou matériaux «composites» pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la «commande numérique», comme suit: N.B. VOIR AUSSI LE PARAGRAPHE 2B201. Note 1: Le paragraphe 2B001 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication d’engrenages. Pour ces machines, voir le paragraphe 2B003. Note 2: Le paragraphe 2B001 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication de l’un des composants suivants: a. vilebrequins ou arbres à cames; b. outils ou outils de coupe; c. vers d’extrudeuse; d. pièces de joaillerie gravées ou à facettes; ou e. prothèses dentaires. Note 3: Une machine-outil présentant au moins deux des trois propriétés suivantes: tournage, fraisage ou meulage (par exemple: une machine à tourner permettant le fraisage), doit faire l’objet d’une évaluation par rapport à chaque alinéa pertinent (2B001.a., 2B001.b. ou 2B001.c). Note 4: Une machine-outil présentant une capacité de fabrication additive en plus des propriétés de tournage, fraisage ou meulage doit faire l’objet d’une évaluation par rapport à chaque alinéa pertinent (2B001.a., 2B001.b. ou 2B001.c). N.B. Pour les machines de finition optique, voir paragraphe 2B002. a. Machines-outils de tournage ayant deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage», présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,9 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1,0 m; ou 2. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1,0 m; Note 1: L’alinéa 2B001.a. ne vise pas les machines de tournage spécialement conçues pour la production de lentilles de contact présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. contrôleur de machine limité à l’utilisation d’un logiciel ophtalmique pour la programmation partielle de la saisie de données; et b. pas de dispositif de succion. Note 2: L’alinéa 2B001.a. ne vise pas les tours à barre (Swissturn) qui n’usinent les barres qu’en enfilade si le diamètre maximal des barres est égal ou inférieur à 42 mm et s’il n’est pas possible de monter des mandrins. Les machines peuvent être à même de percer ou de fraiser des pièces d’un diamètre inférieur à 42 mm. b. machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. ayant trois axes linéaires et un axe de rotation pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage», présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,9 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1,0 m; ou b. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1,0 m; 2. ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes; a. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,9 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1,0 m; b. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; ou c. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m; 3. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» pour les machines à pointer égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; ou 4. machines à tailler à volant, présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. «faux-rond de rotation» et «voile» de la broche inférieurs à (meilleurs que) 0,0004 mm, lecture complète de l’aiguille (TIR); et b. déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) inférieure à (meilleure que) 2 secondes d’arc, lecture complète de l’aiguille (TIR), sur 300 mm de déplacement; c. machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et b. trois ou quatre axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; ou 2. ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes; a. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m; b. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; ou c. «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m. Note: L’alinéa 2B001.c. ne vise pas les machines de rectification suivantes: a. machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. limitées à la rectification cylindrique; et 2. limitées à une dimension ou à un diamètre extérieur maximal des pièces usinables de 150 mm; b. machines spécialement conçues en tant que machines à pointer n’ayant pas d’axe z ni d’axe w, ayant une «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm; c. rectifieuses de surfaces planes. d. machines à décharge électrique autres qu’à fil ayant deux axes de rotation ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; e. machines-outils pour l’enlèvement des métaux, céramiques ou matériaux «composites», présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. élimination de matériau au moyen de l’un des procédés suivants: a. jets d’eau ou d’autres liquides, y compris ceux utilisant des additifs abrasifs; b. électrons; ou c. faisceaux «laser»; et 2. au moins deux axes de rotation présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. pouvoir être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et b. précision de positionnement inférieure à (meilleure que) 0,003°; f. machines de perçage pour trous profonds et machines de tournage modifiées pour le perçage de trous profonds, ayant une capacité maximale de profondeur de l’alésage supérieure à 5 m.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.