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| 2B109 | Machines de fluotournage, autres que celles visées au paragraphe 2B009, utilisables pour la «production» des composants et équipements de propulsion (par exemple les corps de propulseurs et les interétages) des «missiles», et leurs composants spécialement conçus, comme suit: N.B. VOIR AUSSI LE PARAGRAPHE 2B209. a. machines de fluotournage présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. équipées d’unités de «commande numérique» ou de commande par ordinateur ou pouvant en être équipées, conformément aux spécifications du fabricant; et 2. ayant plus de deux axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; b. composants spécialement conçus pour les machines de fluotournage visées au paragraphe 2B009 ou à l’alinéa 2B109.a. Note technique: Aux fins du paragraphe 2B109, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimilées à des machines de fluotournage.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.