anx_I__table__148

| 2B120 | Simulateurs de mouvement ou tables rotatives présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. deux axes ou plus; b. conçus ou modifiés pour incorporer des bagues collectrices ou des dispositifs intégrés sans contact capables de transmettre l’alimentation électrique, des signaux d’information ou les deux; et c. présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. pour chaque axe présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. pouvant atteindre des taux de 400 degrés/s ou plus, ou 30 degrés/s ou moins; et b. une résolution de taux égale ou inférieure à 6 degrés/s et une précision égale ou inférieure à 0,6 degré/s; 2. ayant, dans le pire des cas, une stabilité de taux égale à ou meilleure que (inférieure à) plus ou moins 0,05 %, calculée en moyenne sur 10 degrés ou plus; ou 3. une «précision» de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 5 secondes d’arc. Note 1: Le paragraphe 2B120 ne vise pas les tables rotatives conçues ou modifiées pour des machines-outils ou des équipements médicaux. Pour les contrôles des tables rotatives de machines-outils, voir le paragraphe 2B008. Note 2: Les simulateurs de mouvement ou tables rotatives mentionnés au paragraphe 2B120 restent visés, qu’ils soient ou non pourvus de bagues collectrices ou de dispositifs intégrés sans contact au moment de l’exportation.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.