anx_I__table__158 — Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20…

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Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20 May 2021 setting up a Union regime for the control of exports, brokering, technical assistance, transit and transfer of dual-use items (recast) · European Union

| 2B226 | Fours à induction (à vide ou à gaz inerte) sous atmosphère contrôlée autres que ceux visés aux paragraphes 9B001 et 3B001, et leurs systèmes d’alimentation électrique, comme suit: N.B. VOIR ÉGALEMENT 3B001 et 9B001. a. fours présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. capables de fonctionner au-dessus de 1 123 K (850 °C); 2. ayant des bobines d’induction d’un diamètre inférieur ou égal à 600 mm; et 3. conçus pour des puissances de 5 kW ou plus; Note: L’alinéa 2B226.a. ne vise pas les fours conçus pour le traitement des plaquettes de semi-conducteurs. b. systèmes d’alimentation électrique d’une puissance de 5 kW ou plus, spécialement conçus pour les fours visés à l’alinéa 2B226.a.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.