anx_I__table__166

| 2B350 | Installations, équipements et composants pour la production de substances chimiques, comme suit: a. réacteurs ou cuves de réaction, avec ou sans agitateurs, d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) et inférieur à 20 m3 (20 000 litres), dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: N.B. Pour les ensembles de réparation préfabriqués, voir l’alinéa 2B350.k. 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); 3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); 4. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; 5. tantale ou ‘alliages’ de tantale; 6. titane ou ‘alliages’ de titane; 7. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou 8. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; b. agitateurs conçus pour être utilisés dans des réacteurs ou cuves de réaction visés à l’alinéa 2B350.a. et les hélices, pales ou tiges conçus pour ces agitateurs, dans lesquels toutes les surfaces des agitateurs venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); 3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); 4. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; 5. tantale ou ‘alliages’ de tantale; 6. titane ou ‘alliages’ de titane; 7. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou 8. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; c. cuves, citernes ou receveurs d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: N.B. Pour les ensembles de réparation préfabriqués, voir l’alinéa 2B350.k. 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); 3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); 4. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; 5. tantale ou ‘alliages’ de tantale; 6. titane ou ‘alliages’ de titane; 7. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou 8. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; d. échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une surface de transfert de chaleur supérieure à 0,15 m2 et inférieure à 20 m2 et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs (noyaux) conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); 3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); 4. graphite ou ‘carbone graphite’; 5. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; 6. tantale ou ‘alliages’ de tantale; 7. titane ou ‘alliages’ de titane; 8. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; 9. carbure de silicium; 10. carbure de titane; ou 11. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; e. colonnes de distillation ou d’absorption de diamètre intérieur supérieur à 0,1 mètre et les distributeurs de liquide, distributeurs de vapeur ou collecteurs de liquide conçus pour ces colonnes de distillation ou d’absorption, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); 3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); 4. graphite ou ‘carbone graphite’; 5. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; 6. tantale ou ‘alliages’ de tantale; 7. titane ou ‘alliages’ de titane; 8. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou 9. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; f. équipements de remplissage fonctionnant à distance dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; ou 2. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; g. vannes et soupapes, et leurs composants: 1. vannes et soupapes présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. une ‘taille nominale’ supérieure à DN 10 ou NPS 3/8; et b. toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’ suivants: 2. vannes et soupapes, autres que celles visées à l’alinéa 2B350.g.1., présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. une ‘taille nominale’ égale ou supérieure à DN 25 ou NPS 1 et égale ou inférieure à DN 100 ou NPS 4; b. boîtiers (corps de valve) ou chemises préformées; c. un élément obturateur interchangeable; et d. toutes les surfaces du boîtier (corps de valve) ou de la chemise préformée venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’; 3. composants conçus pour les vannes et soupapes visées aux alinéas 2B350.g.1. ou 2B350.g.2., dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’; a. boîtiers (corps de valve); b. chemises préformées; Notes techniques: 1. Aux fins de l’alinéa 2B350.g., les ‘matériaux résistant à la corrosion’ désignent l’un des matériaux suivants: a. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel; b. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; c. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); d. verre (y compris revêtement vitrifié ou émaillé); e. tantale ou ‘alliages’ de tantale; f. titane ou ‘alliages’ de titane; g. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; h. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; ou i. matériaux céramiques, comme suit: 1. carbure de silicium d’une pureté de 80 % ou plus en poids; 2. oxyde d’aluminium (alumine) d’une pureté de 99,9 % ou plus en poids; 3. oxyde de zirconium (zircone). 2. La ‘taille nominale’ désigne le plus petit des diamètres à l’entrée et à la sortie. 3. Les tailles nominales (DN) des vannes sont conformes à la norme ISO 6708:1995. Les diamètres nominaux (Nominal Pipe Sizes - NPS) sont conformes à la norme ASME B36.10 ou à la norme ASME B36.19 ou à des normes nationales équivalentes. h. tuyauterie à multiples parois incorporant un orifice de détection des fuites, dans laquelle les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); 3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); 4. graphite ou ‘carbone graphite’; 5. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; 6. tantale ou ‘alliages’ de tantale; 7. titane ou ‘alliages’ de titane; 8. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou 9. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; i. pompes à joints d’étanchéité multiples et pompes sans joints d’étanchéité, avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 0,6 m3 par heure, ou pompes à vide avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 5 m3 par heure [dans les conditions de température (273 K, ou 0 °C) et de pression (101,3 kPa) standard], autres que celles visées au paragraphe 2B233, et les boîtiers (corps de pompe), chemises préformées, roues, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes, dans lesquels les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants: 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. céramiques; 3. ferrosilicium (alliages de fer à haute teneur en silicium); 4. fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); 5. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); 6. graphite ou ‘carbone graphite’; 7. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; 8. tantale ou ‘alliages’ de tantale; 9. titane ou ‘alliages’ de titane; 10. zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou 11. niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; Note technique: À l’alinéa 2B350.i., le terme joint concerne uniquement les joints venant en contact direct avec les substances chimiques traitées (ou à traiter), et offrant une fonction d’étanchéité à l’endroit de passage d’un arbre de transmission rotatif ou alternatif à travers le corps d’une pompe. j. incinérateurs conçus pour détruire les substances chimiques visées au paragraphe 1C350, équipés de dispositifs spécialement conçus pour l’introduction des déchets, de dispositifs de manutention spéciaux et ayant une température moyenne de chambre de combustion supérieure à 1 273 K (1 000 °C), dans lesquels toutes les surfaces du système d’introduction des déchets venant en contact direct avec les déchets chimiques sont constituées ou fabriquées avec l’un des matériaux suivants: 1. ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; 2. céramiques; ou 3. nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; k. ensembles de réparation préfabriqués comportant des surfaces métalliques, en tantale ou alliages de tantale, en contact direct avec la ou les substances chimiques traitées, comme suit, et leurs composants spécialement conçus: 1. conçus pour être fixés mécaniquement aux réacteurs ou cuves de réaction à revêtement en verre visés à l’alinéa 2B350.a.; ou 2. conçus pour être fixés mécaniquement aux cuves, citernes ou receveurs à revêtement en verre visés à l’alinéa 2B350.c.; Note: Aux fins du paragraphe 2B350, les matériaux utilisés pour les garnitures d’étanchéité, les presse-étoupes, les joints, les vis, les rondelles et tout autre matériel offrant une fonction d’étanchéité ne déterminent pas le statut, étant donné que ces composants sont interchangeables. Notes techniques: 1. Le ‘carbone-graphite’ est un composé de carbone et de graphite amorphes dont la teneur en graphite est égale ou supérieure à 8 % en poids. 2. Pour les matériaux susmentionnés, le terme «alliage», lorsqu’il n’est pas accompagné d’une concentration spécifique d’un élément, désigne les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.