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| 2E001 | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou des «logiciels» visés dans les sous-catégories 2A, 2B ou 2D. Note: Le paragraphe 2E001 inclut la «technologie» permettant d’intégrer les systèmes de capteur aux machines de mesure à cordonnées visées à l’alinéa 2B006.a.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.