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| 3A201 | Composants électroniques, autres que ceux visés au paragraphe 3A001, comme suit: a. condensateurs possédant l’un des ensembles de caractéristiques suivants: 1. a. voltage nominal supérieur à 1,4 kV; b. stockage d’énergie supérieur à 10 J; c. capacité supérieure à 0,5 μF; et d. inductance série inférieure à 50 nH; ou 2. a. voltage nominal supérieur à 750 V; b. capacité supérieure à 0,25 μF; et c. inductance série inférieure à 10 nH; b. électro-aimants solénoïdaux supraconducteurs possédant toutes les caractéristiques suivantes: 1. capables de créer des champs magnétiques supérieurs à 2 T; 2. ayant un rapport L/D (longueur divisée par diamètre intérieur) supérieur à 2; 3. d’un diamètre intérieur supérieur à 300 mm; et 4. possédant un champ magnétique uniforme à moins de 1 % sur la moitié centrale du volume intérieur; Note: L’alinéa 3A201.b. ci-dessus ne vise pas les aimants spécialement conçus et exportés ‘comme éléments de’ systèmes médicaux d’imagerie à résonance magnétique nucléaire (RMN). Il est entendu que les termes ‘comme éléments de’ ne signifient pas nécessairement que ces produits font physiquement partie du même envoi. Des envois séparés de sources différentes sont permis, à condition que les documents d’exportation correspondants précisent clairement le fait que les envois sont réalisés ‘comme éléments de’ systèmes d’imagerie médicale. c. générateurs de rayons X à décharge éclair ou accélérateurs d’électrons à impulsion présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants: 1. a. une énergie de crête des électrons de l’accélérateur égale ou supérieure à 500 keV mais inférieure à 25 MeV; et b. un ‘facteur de mérite’ (K) égal ou supérieur à 0,25, K; ou 2. a. une énergie de crête des électrons de l’accélérateur égale ou supérieure à 25 MeV; et b. une ‘puissance de crête’ supérieure à 50 MW. Note: L’alinéa 3A201.c. ne vise pas les accélérateurs qui sont des composants de dispositifs conçus à des fins autres que l’irradiation par faisceaux électroniques ou par rayons X (par exemple, microscopie électronique), ni ceux conçus à des fins médicales. Notes techniques: 1. Le ‘facteur de mérite’ (K) se définit comme suit: K = 1,7 x 103V2,65Q V étant l’énergie de crête des électrons exprimée en millions d’électronvolts. Q est la charge totale accélérée exprimée en coulombs lorsque la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est inférieure ou égale à 1 μs. Si la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est supérieure à 1 μs, Q représente la charge maximale accélérée en 1 μs. Q est l’intégrale de i par rapport à t, pendant une μs ou pendant la durée de l’impulsion du faisceau si celle-ci est inférieure à 1 μs (Q = ∫ idt) où i représente le courant du faisceau exprimé en ampères et t le temps exprimé en secondes). 2. ‘Puissance de crête’ = (potentiel de crête en volts) × (courant de crête du faisceau en ampères). 3. Dans les machines fonctionnant avec des cavités d’accélération hyperfréquences, la durée de l’impulsion du faisceau est soit 1 μs, soit la durée du paquet de faisceaux produit par une impulsion du modulateur hyperfréquences si celle-ci est inférieure à 1 μs. 4. Dans les machines fonctionnant avec des cavités d’accélération hyperfréquences, le courant de crête du faisceau représente le courant moyen pendant la durée d’un paquet de faisceaux groupés.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.