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| 3A231 | Systèmes générateurs de neutrons, y compris des tubes, présentant les deux caractéristiques suivantes: a. conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure; et b. utilisant au choix: 1. une accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium; ou 2. une accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire deutérium-deutérium et capable de produire au moins 3 × 109 neutrons/s.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.