anx_I__table__216

| 3E001 | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements ou matériaux visés dans les sous-catégories 3A, 3B ou 3C; Note 1: Le paragraphe 3E001 ne vise pas la «technologie» pour les dispositifs ou composants visés au paragraphe 3A003. Note 2: Le paragraphe 3E001 ne vise pas les «technologies» pour les circuits intégrés visés aux alinéas 3A001.a.3. à 3A001.a.12., présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. faisant appel à une «technologie» de 0,130 μm ou plus; et b. comprenant des structures multicouches composées d’au maximum trois couches métalliques. Note 3: Le paragraphe 3E001 ne vise pas les ‘kits de conception et de simulation de modèles’ (‘PDK’), sauf s’ils comprennent des bibliothèques exécutant des fonctions ou des technologies destinées aux biens visés au paragraphe 3A001. Note technique: Un ‘kit de conception et de simulation de modèles’ (‘PDK’) est un outil logiciel fourni par un fabricant de semi-conducteurs afin de faire en sorte que les règles et pratiques de conception nécessaires soient prises en compte pour produire un type particulier de circuit intégré dans un processus spécifique lié à un semi-conducteur, dans le respect des contraintes technologiques et de fabrication (chaque processus de fabrication de semi-conducteurs a son propre ‘PDK’).

← 3E Technologie · All articles · anx_I__table__217 →

Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.