anx_I__table__227

| 4A003 | «Calculateurs numériques», «ensembles électroniques» et leurs matériels connexes, comme suit, et leurs composants spécialement conçus: Note 1: Le paragraphe 4A003 comprend: — les ‘processeurs vectoriels’; — les processeurs matriciels; — les processeurs de signaux numériques; — les processeurs logiques; — les équipements conçus pour le «renforcement d’image». Note 2: Le statut des «calculateurs numériques» ou matériels connexes décrits au paragraphe 4A003 est régi par le statut d’autres équipements ou systèmes, à condition que: a. les «calculateurs numériques» ou matériels connexes soient essentiels au fonctionnement de ces autres équipements ou systèmes; b. les «calculateurs numériques» ou matériels connexes ne soient pas un «élément principal» de ces autres équipements ou systèmes; et N.B. 1. Le statut des matériels pour le «traitement de signal» ou le «renforcement d’image» spécialement conçus pour d’autres équipements, ayant des fonctions limitées à celles nécessaires au fonctionnement desdits équipements, est déterminé par le statut de ces équipements, même s’ils dépassent le critère d’»élément principal». N.B. 2. En ce qui concerne le statut des «calculateurs numériques» ou de leurs matériels connexes pour matériels de télécommunications, voir la catégorie 5, partie 1 (Télécommunications). c. la «technologie» afférente aux «calculateurs numériques» et matériels connexes soit déterminée par la sous-catégorie 4E. a. non utilisé; b. «calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 29 téraflops pondérés (TP); c. «ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4A003.b.; Note 1: L’alinéa 4A003.c. ne vise que les «ensembles électroniques» et aux interconnexions programmables ne dépassant pas la limite visée à l’alinéa 4A003.b., lorsqu’ils sont expédiés sous forme d’»ensembles électroniques» non intégrés. Note 2: L’alinéa 4A003.c. ne vise pas les «ensembles électroniques» spécialement conçus pour un produit ou une famille de produits dont la configuration maximale ne dépasse pas la limite définie à l’alinéa 4A003.b. d. non utilisé; e. non utilisé; f. non utilisé; g. équipements spécialement conçus pour permettre l’agrégation des performances des «calculateurs numériques» en fournissant des interconnexions externes autorisant des communications à des débits unidirectionnels supérieurs à 2,00 Goctet/s par lien. Note: L’alinéa 4A003.g. ne vise pas les équipements d’interconnexion interne (tels que fonds de panier ou bus), les équipements d’interconnexion passive, les «contrôleurs d’accès au réseau» ou les «contrôleurs de communication».

← anx_I__table__226 · All articles · anx_I__table__228 →

Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.