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Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20 May 2021 setting up a Union regime for the control of exports, brokering, technical assistance, transit and transfer of dual-use items (recast) · European Union

| 4D001 | «Logiciels», comme suit: a. «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» des équipements ou «logiciels» visés aux paragraphes 4A001 à 4A004 ou dans la sous-catégorie 4D; b. «logiciels» autres que ceux visés à l’alinéa 4D001.a., spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» des équipements, comme suit: 1. «calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 15 téraflops pondérés (TP); 2. «ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4D001.b.1.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.