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| 4E001 | a. «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’»utilisation» des équipements ou «logiciels» visés dans les sous-catégories 4A ou 4D. b. «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, autre que celle visée à l’alinéa 4E001.a., pour le «développement» ou la «production» des équipements, comme suit: 1. «calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 15 téraflops pondérés (TP); 2. «ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4E001.b.1. c. «Technologie» pour le «développement» de «logiciels d’intrusion». Note 1: L’alinéa 4E001.a. et l’alinéa 4E001.c. ne visent ni la «divulgation de vulnérabilité» ni la «réponse aux incidents de sécurité». Note 2: La note 1 ne porte pas atteinte aux droits de l’autorité compétente de l’État membre de l’UE où l’exportateur est établi de vérifier sa conformité avec les alinéas 4E001.a. et 4E001.c.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.