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| 5B001 | Équipements d’essai, d’inspection et de production dans le domaine des télécommunications, composants et accessoires, comme suit: a. équipements et leurs composants et accessoires spécialement conçus, spécialement conçus pour le «développement» ou la «production» des équipements, des fonctions ou des éléments visés au paragraphe 5A001; Note: L’alinéa 5B001.a. ne vise pas les équipements de caractérisation des fibres optiques. b. équipements et leurs composants et accessoires spécialement conçus, spécialement conçus pour le «développement» d’un des équipements de transmission des télécommunications ou de commutation: 1. non utilisé; 2. les équipements employant un «laser» et présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1 750 nm; ou b. non utilisé; c. non utilisé; d. employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 GHz; ou Note: L’alinéa 5B001.b.2.d. ne vise pas les équipements conçus spécialement pour le «développement» des systèmes de télévision commerciale. 3. non utilisé; 4. les équipements radio employant des techniques de modulation d’amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 1 024; 5. non utilisé.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.