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| 6A006 | «Magnétomètres», «gradiomètres magnétiques», «gradiomètres magnétiques intrinsèques», capteurs de champ électrique sous-marin et «systèmes de compensation», et leurs composants spécialement conçus, comme suit: N.B. VOIR ÉGALEMENT 7A103.d. Note: Le paragraphe 6A006 ne vise pas les instruments spécialement conçus pour des applications relatives à la pêche ou pour effectuer des mesures biomagnétiques en vue de diagnostics médicaux. a. «magnétomètres» et sous-systèmes, comme suit: 1. «magnétomètres» faisant appel à la «technologie» des «supraconducteurs» (SQUID) et présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. systèmes SQUID conçus pour le fonctionnement stationnaire, sans sous-systèmes, spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement, et ayant une ‘sensibilité’ égale ou inférieure à (meilleure que) 50 fT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; ou b. systèmes SQUID ayant une ‘sensibilité’ du magnétomètre en mouvement inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz et spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement; 2. «magnétomètres» faisant appel à la «technologie» du pompage optique ou de la précession nucléaire (protons/Overhauser), ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; 3. «magnétomètres» faisant appel à la «technologie» de la sonde, ayant une ‘sensibilité’ égale ou inférieure à (meilleure que) 10 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; 4. «magnétomètres» à bobine d’induction ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que): a. 0,05 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences inférieures à 1 Hz; b. 1 × 10-3 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences égales ou supérieures à 1 Hz mais non supérieures à 10 Hz; ou c. 1 × 10-4 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences supérieures à 10 Hz; 5. «magnétomètres» à fibres optiques ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 1 nT (RMS) par racine carrée de Hertz; b. capteurs de champ électrique sous-marin ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 8 nanovolts par mètre par racine carrée Hz lorsqu’il est mesuré à 1 Hz; c. «gradiomètres magnétiques», comme suit: 1. «gradiomètres magnétiques» utilisant des «magnétomètres» multiples visés à l’alinéa 6A006.a.; 2. «gradiomètres magnétiques intrinsèques» à fibres optiques ayant une ‘sensibilité’ de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,3 nT/m RMS par racine carrée de Hertz; 3. «gradiomètres magnétiques intrinsèques» utilisant une «technologie» autre que celle des fibres optiques, ayant une ‘sensibilité’ de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,015 nT/m RMS par racine carrée de Hertz; d. «systèmes de compensation» pour capteurs magnétiques ou capteurs de champ électrique sous-marin ayant pour résultat une performance égale ou supérieure aux paramètres spécifiés aux alinéas 6A006.a., 6A006.b. ou 6A006.c.; e. récepteurs électromagnétiques sous-marins comportant des capteurs de champ magnétique visés à l’alinéa 6A006.a. ou des capteurs de champ électrique sous-marin visés à l’alinéa 6A006.b. Note technique: Aux fins du paragraphe 6A006, la ‘sensibilité’ (niveau de bruit) est la valeur efficace du bruit de fond qui est le signal le plus faible pouvant être mesuré.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.