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| 6A203 | Appareils de prises de vue et leurs composants, autres que ceux visés au paragraphe 6A003, comme suit: N.B.1. Les «logiciels» spécialement conçus pour renforcer ou libérer les performances d’une caméra ou d’un dispositif d’imagerie afin de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A203.a., 6A203.b. ou 6A203.c., sont définis au paragraphe 6D203. N.B.2. La «technologie» sous forme de codes ou de clés et destinée à renforcer ou libérer les performances d’une caméra ou d’un dispositif d’imagerie afin de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A203.a., 6A203.b. ou 6A203.c., est définie au paragraphe 6E203. Note: Les alinéas 6A203.a. à 6A203.c. ne visent pas les caméras ou les dispositifs d’imagerie soumis à des contraintes matérielle, «logicielles» ou «technologiques» limitant les performances à un niveau inférieur à celui visé ci-dessous, à condition de remplir l’une des conditions suivantes: 1. ils doivent être renvoyés au fabricant d’origine afin d’apporter les améliorations requises ou de libérer les contraintes; 2. ils doivent être dotés d’un «logiciel» tel que ceux visés au paragraphe 6D203 afin de renforcer ou de libérer les performances pour répondre aux caractéristiques du paragraphe 6A203; ou 3. ils doivent être dotés d’une «technologie» sous forme de clés ou de codes telle que celle visée au paragraphe 6E203 afin de renforcer ou de libérer les performances pour répondre aux caractéristiques du paragraphe 6A203. a. caméras à balayage et leurs composants spécialement conçus, comme suit: 1. caméras à balayage ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm/μs; 2. caméras électroniques à balayage capables d’une résolution temporelle de 50 ns ou moins; 3. tubes à balayage pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.a.2.; 4. modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras à balayage dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées aux alinéas 6A203.a.1. ou 6A203.a.2.; 5. composants électroniques de synchronisation, ensembles de rotors composés de turbines, miroirs et roulements, spécialement conçus pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.a.1.; b. caméras à image intégrale, et leurs composants spécialement conçus, comme suit: 1. caméras à image intégrale dont la vitesse d’enregistrement est supérieure à 225 000 images par seconde; 2. caméras à image intégrale capables d’une durée d’exposition d’encadrage égale ou inférieure à 50 ns; 3. dispositifs d’imagerie à tubes électroniques autres tubes à image intégrale et à semi-conducteurs ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns, spécialement conçus pour les caméras visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.; 4. modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras à image intégrale dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.; 5. composants électroniques de synchronisation, ensembles de rotors composés de turbines, miroirs et roulements, spécialement conçus pour les caméras visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.; Note technique: À l’alinéa 6A203.b., les caméras rapides image par image peuvent être utilisées seules pour obtenir une image unique d’un événement dynamique, ou plusieurs caméras de ce type peuvent être combinées dans un système à déclenchement séquentiel afin d’obtenir plusieurs images d’un même événement. c. caméras à semi-conducteurs ou à tubes électroniques, et leurs composants spécialement conçus, comme suit: 1. caméras à semi-conducteurs ou à tubes électroniques ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns; 2. dispositifs d’imagerie à semi-conducteurs et tubes intensificateurs d’image ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns, spécialement conçus pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.c.1.; 3. dispositifs obturateurs électro-optiques (cellules de Kerr ou de Pockels) ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns; 4. modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées à l’alinéa 6A203.c.1. d. caméras de télévision résistant aux rayonnements ou objectifs correspondants, spécialement conçus pour ou pouvant nominalement résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) [5 × 106 rad (silicium)] sans que leur fonctionnement soit altéré. Note technique: Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilogramme absorbé par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à une radiation ionisante.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.