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| 6D003 | Autres «logiciels», comme suit: a. «logiciels», comme suit: 1. «logiciels» spécialement conçus pour la formation de faisceaux acoustiques destinée au «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées; 2. «codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées; 3. «logiciels» spécialement conçus pour la formation de faisceaux acoustiques destinée au «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus; 4. «codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus; 5. «logiciels» ou «codes sources», spécialement conçus pour toutes les utilisations suivantes: a. «traitement en temps réel» de données acoustiques provenant des systèmes de sonars visés à l’alinéa 6A001.a.1.e.; et b. détection, classification et localisation automatique de plongeurs; N.B. Pour les «logiciels» ou «codes source», spécialement conçus ou modifiés pour un usage militaire, VOIR LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. b. non utilisé; c. «logiciels» conçus ou modifiés pour les caméras comportant des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3.f. et conçus ou modifiés pour supprimer une limitation de cadence et permettre à la caméra de dépasser la cadence visée à la note 3.a de l’alinéa 6A003.b.4. d. «logiciels» spécialement conçus pour maintenir l’alignement et la mise en phase de systèmes à miroirs segmentés composés de segments de miroirs dont le diamètre (ou la longueur de l’axe principal) est égal ou supérieur à 1 m; e. non utilisé; f. «logiciels», comme suit: 1. «logiciels» spécialement conçus pour des «systèmes de compensation» de champ magnétique et électrique de capteurs magnétiques conçus pour fonctionner sur des plates-formes mobiles; 2. «logiciels» spécialement conçus pour la détection d’anomalies des champs magnétiques et électriques sur les plates-formes mobiles; 3. «logiciels» spécialement conçus pour le «traitement en temps réel» de données électromagnétiques à l’aide des récepteurs électromagnétiques sous-marins visés à l’alinéa 6A006.e.; 4. «codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données électromagnétiques à l’aide des récepteurs électromagnétiques sous-marins visés à l’alinéa 6A006.e.; g. «logiciels» spécialement conçus pour la compensation des influences dynamiques sur les gravimètres ou les gradiomètres à gravité; h. «logiciels», comme suit: 1. «programmes» d’application faisant partie du «logiciel» de contrôle du trafic aérien (CTA), et conçus pour être utilisés sur des ordinateurs universels installés dans des centres de contrôle de la circulation aérienne et capable d’accepter des données relatives aux cibles radar provenant de plus de quatre radars primaires; 2. «logiciels» de conception ou de «production» de radomes présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. spécialement conçus pour protéger les antennes réseaux à balayage électronique visées à l’alinéa 6A008.e.; et b. donnant un diagramme d’antenne ayant un ‘taux moyen des lobes latéraux’ de plus de 40 dB en dessous de la crête du niveau du faisceau principal. Note technique: À l’alinéa 6D003.h.2.b., le ‘taux moyen des lobes latéraux’ est mesuré sur l’ensemble du réseau, à l’exclusion de l’extension angulaire du faisceau principal et des deux premiers lobes latéraux de chaque côté du faisceau principal.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.