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| 7D003 | Autres «logiciels», comme suit: a. «logiciels» spécialement conçus ou modifiés afin d’améliorer les performances opérationnelles ou de réduire l’erreur de navigation des systèmes jusqu’aux niveaux définis aux paragraphes 7A003, 7A004 ou 7A008; b. «codes sources» pour systèmes intégrés hybrides améliorant les performances opérationnelles ou réduisant l’erreur de navigation des systèmes jusqu’au niveau défini aux paragraphes 7A003 ou 7A008, en combinant de façon continue des données de cap avec une ou plusieurs des données suivantes: 1. données sur la vitesse de radar ou sonar Doppler; 2. références de «systèmes de navigation par satellite»; ou 3. données provenant de systèmes de «navigation référencée par base de données» («DBRN»); c. non utilisé; d. non utilisé; e. «logiciel» de conception assistée par ordinateur (CAO) spécialement conçu pour le «développement» de «systèmes de commande active de vol», de commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes ou de «systèmes anti-couple à commande par circulation ou systèmes de commande de direction à commande par circulation» pour hélicoptères, dont la «technologie» est visée aux alinéas 7E004.b.1., 7E004.b.3. à 7E004.b.5., 7E004.b.7., 7E004.b.8., 7E004.c.1. ou 7E004.c.2.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.