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| 7D102 | «Logiciels» d’intégration comme suit: a. «logiciels» d’intégration pour les équipements visés à l’alinéa 7A103.b.; b. «logiciels» d’intégration spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A003 ou à l’alinéa 7A103.a.; c. «logiciels» d’intégration conçus ou modifiés pour les équipements visés à l’alinéa 7A103.c. Note: Une forme courante de «logiciel» d’intégration utilise le filtrage Kalman.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.