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| 7E001 | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou du «logiciel» visés dans les sous-catégories 7A, 7B, et aux paragraphes 7D001, 7D002, 7D003, 7D005, et 7D101 à 7D103. Note: Le paragraphe 7E001 n’inclut que la «technologie» de gestion des clés exclusivement destinée aux équipements visés à l’alinéa 7A005.a.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.