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| 8E002 | Autres «technologies», comme suit: a. «technologie» pour le «développement», la «production», la réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin; b. «technologie» pour la révision ou la rénovation des équipements visés au paragraphe 8A001 et aux alinéas 8A002.b., 8A002.j., 8A002.o. ou 8A002.p.; c. «technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements suivants: 1. véhicules à effet de surface (de type à jupe complète) présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 30 nœuds avec une hauteur de vague significative de 1,25 m ou plus; b. pression de coussin supérieure à 3 830 Pa; et c. rapport de déplacement navire lège/pleine charge inférieur à 0,70; 2. véhicules à effet de surface (de type à quilles latérales) ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 40 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; 3. hydroptères dotés de systèmes actifs pour la commande automatique des systèmes d’ailes ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, de 40 nœuds ou plus avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou 4. ‘bâtiments de surface à coques immergées’ présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. déplacement, en pleine charge, supérieur à 500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 35 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou b. déplacement, en pleine charge, supérieur à 1 500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 25 nœuds avec une hauteur de vague significative de 4 m ou plus. Note technique: Les ‘bâtiments de surface à coques immergées’ sont définis par la formule suivante: la ligne de flottaison pour un tirant d’eau opérationnel donné doit être inférieure à 2 × (volume déplacé pour ce tirant d’eau)2/3.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.