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| 9A006 | Systèmes et composants, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide, comme suit: N.B. VOIR ÉGALEMENT 9A106, 9A108 ET 9A120. a. réfrigérants cryogéniques, vases de Dewar embarqués, conduites de chaleur cryogéniques ou systèmes cryogéniques spécialement conçus pour être utilisés dans des véhicules spatiaux et capables de limiter les pertes de fluide cryogénique à moins de 30 % par an; b. réservoirs cryogéniques ou systèmes de réfrigération en cycle fermé capables d’assurer des températures égales ou inférieures à 100 K (-173 °C) pour des «aéronefs» capables d’un vol soutenu à des vitesses supérieures à Mach 3, des lanceurs ou des «véhicules spatiaux»; c. systèmes de transfert ou de stockage de l’hydrogène pâteux; d. turbopompes ou composants de pompe à haute pression (supérieure à 17,5 MPa) ou leurs systèmes connexes d’entraînement par turbine à génération de gaz ou à cycle d’expansion; e. chambres de poussée à haute pression (supérieure à 10,6 MPa) et leurs tuyères connexes; f. dispositifs de stockage de propergol fonctionnant selon le principe de la rétention capillaire ou de l’expulsion positive (c’est-à-dire à vessies effondrables); g. injecteurs de propergol liquide, dont les orifices individuels ont un diamètre égal ou inférieur à 0,381 mm (une surface égale ou inférieure à 1,14 × 10-3 cm2 pour les orifices non circulaires) spécialement conçus pour les moteurs à propergol liquide; h. chambres de poussée carbone-carbone monoblocs ou cônes d’éjection carbone-carbone monoblocs ayant une densité supérieure à 1,4 g/cm3 et une résistance à la traction supérieure à 48 MPa.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.