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| 9A120 | Réservoirs à propergol liquide ou en gel, autres que ceux visés au paragraphe 9A006, spécialement conçus pour les propergols visés au paragraphe 1C111 ou les ‘autres propergols liquides ou en gel’ utilisés dans des systèmes de fusées pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg jusqu’à une portée de 300 km au moins. Note: Au paragraphe 9A120, les ‘autres propergols liquides ou en gel’ incluent les propergols visés sur LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, sans s’y limiter.
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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.