anx_I__table__381 — Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20…

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Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20 May 2021 setting up a Union regime for the control of exports, brokering, technical assistance, transit and transfer of dual-use items (recast) · European Union

| 9B001 | Équipements de fabrication, outillage ou montages, comme suit: N.B. VOIR ÉGALEMENT 2B226. a. équipements de solidification dirigée ou de moulage monocristallin conçus pour les «superalliages»; b. outillage pour le moulage spécialement conçu pour la fabrication d’aubes mobiles, d’aubes fixes ou de «carénages d’extrémité» de moteurs à turbine à gaz, fabriqué en métaux réfractaires ou en céramique, comme suit: 1. noyaux; 2. carters (moules); 3. combinaisons de noyaux et de carters (moules); c. équipements de fabrication additive pour structures monocristallines ou à solidification dirigée spécialement conçus pour la fabrication d’aubes mobiles, d’aubes fixes ou de «carénages d’extrémité» de moteurs à turbine à gaz.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.