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anx_I__table__397

| 9C108 | Matériau d’»isolation» en vrac et «revêtements intérieurs», autres que ceux visés au paragraphe 9A008, destinés aux enveloppes de moteurs fusées utilisables dans des «missiles» ou spécialement conçus pour des moteurs fusées à propergol solide visés au paragraphe 9A007 ou 9A107.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.