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| 1C111 | Propergols et leurs composants chimiques, autres que ceux spécifiés au paragraphe 1C011, comme suit: a. substances propulsives: 1. poudre d’aluminium à grain sphérique ou sphéroïdal, autre que celle visée sur la liste des matériels de guerre, composée de particules d’une taille inférieure à 200 μm, fabriquée à partir d’un matériau ayant une teneur en poids en aluminium supérieure ou égale à 97 %, si au moins 10 % du poids total est constitué de particules de moins de 63 μm selon la norme ISO 2591-1:1988 ou des normes nationales équivalentes; Note technique: Une taille de particule de 63 μm (ISO R-565) correspond à 250 mesh (Tyler) ou 230 mesh (norme ASTM E-11). 2. Les poudres métalliques, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre: a. les poudres métalliques de zirconium, béryllium ou magnésium, ou les alliages de ces métaux, pourvu qu’au moins 90 % de l’ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d’une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, constitués à 97 % de l’un des matériaux suivants: 1. zirconium; 2. béryllium; ou 3. magnésium; Note technique: La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium. b. les poudres métalliques de bores ou d’alliage de bores, avec une teneur en bores d’au moins 85 % par poids, pourvu qu’au moins 90 % de l’ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d’une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés; Note: Les alinéas 1C111a.2.a. et 1C111a.2.b. visent les mélanges de poudres présentant une distribution multi-modale des particules (par ex. mélanges de grains de différentes tailles) lorsqu’il s’agit d’un ou de plusieurs modes. 3. oxydants utilisables dans des moteurs fusée à propergol liquide, comme suit: a. trioxyde d’azote (CAS 10544-73-7); b. dioxyde d’azote (CAS 10102-44-0)/tétroxyde d’azote (CAS 10544-72-6); c. pentoxyde d’azote (CAS 10102-03-1); d. oxydes d’azote mélangés (MON); Note technique: Les oxydes d’azote mélangés (MON) sont des solutions d’oxyde nitrique (NO) dans des peroxydes d’azote/dioxydes d’azote (N2O4/NO2) pouvant être utilisés dans des systèmes de missiles. Plusieurs compositions peuvent être qualifiées de MONi ou MONij, où i et j sont des nombres entiers représentant le pourcentage d’oxyde d’azote dans le mélange (par exemple MON3 contient 3 % d’oxyde d’azote, MON25 contient 25 % d’oxyde d’azote. Une limite supérieure est MON40, 40 % en poids). e. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR l’acide nitrique fumant rouge inhibé (ANFRI); f. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C238 POUR les composés constitués de fluor et d’un ou plusieurs des éléments suivants: autres halogènes, oxygène, azote. 4. dérivés de l’hydrazine, comme suit: N.B. VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. a. triméthylhydrazine (CAS 1741-01-1); b. tétraméthylhydrazine (CAS 6415-12-9); c. N,N-diallylhydrazine (CAS 5164-11-4); d. allylhydrazine (CAS 7422-78-8); e. éthylène dihydrazine (CAS 6068-98-0); f. dinitrate de méthylhydrazine; g. nitrate de diméthylhydrazine dissymétrique; h. azoture d’hydrazinium (CAS 14546-44-2); i. 1,1-diméthylhydrazine (CAS 227955-52-4) / 1,2-diméthylhydrazine (CAS 299177-50-7); j. dinitrate d’hydrazine (CAS 13464-98-7); k. acide diimido oxalique dihydrazine (CAS 3457-37-2); l. nitrate de 2-hydroxyéthylhydrazine; m. voir la liste des matériels de guerre pour le nitrate d’hydrazinium; n. diperchlorate d’hydrazinium (CAS 13812-39-0); o. nitrate de méthylhydrazine (CAS 29674-96-2); p. nitrate de 1,1-diéthylhydrazine / nitrate de 1,2-diéthylhydrazine (CAS 363453-17-2); q. nitrate de tétrazine (3,6-dihydrazino) (nitrate de 1,4-dihydrazine); 5. Matières à haute densité d’énergie, autres que celles visées sur la liste des matériels de guerre, utilisables dans les ‘missiles’ ou les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.; a. Carburant mixte contenant des carburants à la fois solides et liquides, tels que des boues au bore, ayant une densité d’énergie massique égale ou supérieure à 40 × 106 J/kg; b. Autres carburants à haute densité d’énergie et additifs pour carburants (par exemple, cubane, solutions ioniques, JP-10) ayant une densité d’énergie volumique égale ou supérieure à 37,5 × 109 J/m3, mesurée à 20 °C et à une pression d’une atmosphère (101,325 kPa); Note: L’alinéa 1C111.a.5.b ne vise pas les carburants fossiles raffinés ni les biocarburants produits à partir de végétaux, y compris les carburants pour moteurs certifiés en vue de leur utilisation dans l’aviation civile, à moins qu’ils ne soient spécialement destinés aux ‘missiles’ ou aux véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a. Note technique: À l’alinéa 1C111.a.5, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage dont la portée est au moins égale à 300 km. 6. Carburants remplaçant l’hydrazine, comme suit: a. 2-azido-N,N-diméthyléthanamine (DMAZ) (CAS 86147-04-8); b. substances polymères: 1. polybutadiène carboxytéléchélique (y compris polybutadiène carboxylé) (PBCT); 2. polybutadiène hydroxytéléchélique (y compris polybutadiène hydroxylé) (PBHT) (CAS 69102-90-5), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre; 3. polybutadiène acide acrylique (PBAA); 4. polybutadiène-acrylonitrile (PBAN) (CAS 25265-19-4 / CAS 68891-50-9); 5. polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG); Note technique: Le polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG) est un copolymère de polybutan 1,4-diol (CAS 110-63-4) et de polyéthylèneglycol (PEG) (CAS 25322-68-3). 6. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour le polynitrate de glycidyle (PGN ou poly-GLYN) (CAS 27814-48- 8). c. autres additifs et agents de propulsion: 1. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR les carboranes, décaboranes, pentaboranes et leurs dérivés; 2. dinitrate de triéthylène glycol (TEGDN) (CAS 111-22-8); 3. 2-nitrodiphénylamine (CAS 119-75-5); 4. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour le trinitrate de triméthyloéthane (TMETN) (CAS 3032-55-1); 5. dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN) (CAS 693-21-0); 6. dérivés du ferrocène, comme suit: a. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le catocène; (CAS 37206-42-1); b. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène éthylique (CAS 1273-89-8); c. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène n-propylique (CAS 1273-92-3) / ferrocène isopropylique (CAS 12126-81-7); d. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène n-butylique (CAS 31904-29-7); e. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène pentylique (CAS 1274-00-6); f. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène dicyclopentylique (CAS 125861-17-8); g. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène dicyclohexylique; h. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène diéthylique (CAS 1273-97-8); i. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène dipropylique; j. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène dibutylique (CAS 1274-08-4); k. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène dihexylique (CAS 93894-59-8); l. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le ferrocène acétylique (CAS 1271-55-2) / 1,1’-ferrocène diacétylique (CAS 1273-94-5); m. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR l’acide ferrocène carboxylique (CAS 1271-42-7) / l’acide 1,1’-ferrocène carboxylique (CAS 1293-87-4); n. VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR le butacène (CAS 125856-62-4); o. autres dérivés du ferrocène utilisables comme modifiants de la vitesse de combustion du propergol pour fusées, autres que ceux visés sur la liste des matériels de guerre; Note: L’alinéa 1C111.c.6.o ne vise pas les dérivés du ferrocène qui contiennent un groupe fonctionnel aromatique à six atomes de carbone attaché à la molécule de ferrocène. 7. 4,5-diazidométhyl-2-méthyl-1,2,3-triazole (iso-DAMTR), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre; d. ‘propergols en gel’, autres que ceux visés sur la liste des matériels de guerre, spécialement destinés aux ‘missiles’. Notes techniques: 1. À l’alinéa 1C111.d, le terme ‘propergol en gel’ désigne un carburant ou un comburant à base de gélifiants tels que des silicates, du kaolin (argile), du carbone ou n’importe quel gélifiant polymérique. 2. À l’alinéa 1C111.d, le terme ‘missiles’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. Note: Pour les propergols et leurs composants chimiques ne figurant pas au paragraphe 1C111, voir la liste des matériels de guerre.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.