anx_I__table__96 — Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20…

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Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20 May 2021 setting up a Union regime for the control of exports, brokering, technical assistance, transit and transfer of dual-use items (recast) · European Union

| 1C230 | Béryllium métal, alliages contenant plus de 50 % en poids de béryllium, composés contenant du béryllium et produits fabriqués avec ces substances, et déchets ou rebuts desdites matières, autres que ceux visés sur la liste des matériels de guerre. N.B. VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. Note: Le paragraphe 1C230 ne vise pas: a. les fenêtres métalliques pour appareillages à rayon X ou pour dispositifs de diagraphie; b. les formes d’oxyde finies ou semi-finies spécialement conçues pour des pièces de composants électroniques ou comme supports de circuits électroniques; c. le béryl (silicate de béryllium et d’aluminium) sous la forme d’émeraudes ou d’aigues-marines.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.