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| 1C351 | Agents pathogènes humains, animaux et «toxines» comme suit: a. virus (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit: 1. virus de la peste équine; 2. virus de la fièvre porcine africaine; 3. virus Andes; 4. virus de l’influenza aviaire, qui sont: a. non caractérisés; ou b. tels que définis à l’annexe I, point 2), de la directive 2005/94/CE (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16) comme étant hautement pathogènes, comme suit: 1. virus de type A ayant un IPIV (indice de pathogénéité intraveineuse) supérieur à 1,2 chez des poulets de 6 semaines; ou 2. virus du type A, appartenant aux sous-types H5 ou H7 avec des séquences génomiques, codant pour de multiples acides aminés basiques sur le site de clivage de la molécule hémagglutinine similaires à celles observées pour d’autres virus IAHP, indiquant que la molécule d’hémagglutinine peut subir un clivage par une protéase ubiquitaire de l’hôte; 5. virus langue bleue; 6. virus Chapare; 7. virus Chikungunya; 8. virus Choclo; 9. virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo; 10. non utilisé; 11. virus Dobrava-Belgrade; 12. virus de l’encéphalite équine de l’Est; 13. Ebolavirus: tous les membres du genre Ebolavirus; 14. virus de la fièvre aphteuse; 15. virus de la variole caprine; 16. virus Guanarito; 17. virus Hantaan; 18. virus Hendra (morbillivirus équin); 19. Suid herpesvirus 1 (virus de la pseudorage; maladie d’Aujesky); 20. virus de la peste porcine classique; 21. virus de l’encéphalite japonaise; 22. virus Junin; 23. virus de la maladie de la forêt de Kyasanur; 24. virus Laguna Negra; 25. virus de Lassa; 26. virus de l’encéphalomyélite ovine; 27. virus Lujo; 28. virus de la dermatose nodulaire contagieuse; 29. virus de la chorioméningite lymphocytaire; 30. virus Machupo; 31. Marburgvirus: tous les membres du genre Marburgvirus; 32. virus de la variole du singe; 33. virus de l’encéphalite de Murray Valley; 34. virus de la maladie de Newcastle; 35. virus Nipah; 36. virus de la fièvre hémorragique d’Omsk; 37. virus Oropouche; 38. virus de la peste des petits ruminants; 39. virus de la maladie vésiculaire du porc; 40. virus de Powassan; 41. virus de la rage et tous les autres membres du genre lyssavirus; 42. virus de la fièvre de la vallée du Rift; 43. virus de la peste bovine; 44. virus Rocio; 45. virus Sabia; 46. virus de Séoul; 47. virus de la variole ovine; 48. virus Sin Nombre; 49. virus de l’encéphalite de Saint-Louis; 50. Teschovirus porcin; 51. virus des encéphalites transmises par les tiques (sous-type d’Extrême-Orient); 52. virus de la variole; 53. virus de l’encéphalite équine du Venezuela; 54. virus de la stomatite vésiculaire; 55. virus de l’encéphalite équine de l’Ouest; 56. virus de la fièvre jaune; 57. coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère (coronavirus du SRAS); 58. virus de la grippe de 1918 reconstruit; 59. coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (coronavirus du MERS); b. non utilisé; c. bactéries (qu’elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit: 1. Bacillus anthracis; 2. Brucella abortus; 3. Brucella melitensis; 4. Brucella suis; 5. Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei); 6. Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei); 7. Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci); 8. Clostridium argentinense (anciennement connu sous le nom Clostridium botulinum Type G), souches productrices de neurotoxine botulique; 9. Clostridium baratii, souches productrices de neurotoxine botulique; 10. Clostridium botulinum; 11. Clostridium butyricum, souches productrices de neurotoxine botulique; 12 Clostridium perfringens, types producteurs de la toxine epsilon; 13. Coxiella burnetii; 14. Francisella tularensis; 15. Mycoplasma capricolum spp. capripneumoniae (souche F38); 16. Mycoplasma mycoides ssp mycoides SC (petite colonie); 17. Rickettsia prowazekii; 18. Salmonella enterica ssp enterica serovar Typhi (Salmonella typhi); 19. Escherichia coli (STEC) producteur de shigatoxine des sérogroupes O26, O45, O103, O104, O111, O121, O145, O157, et autres sérogroupes producteurs de shigatoxine; Note: L’Escherichia coli producteur de shigatoxine (STEC) inclut notamment l’E. coli entérohémorragique (EHEC), l’E. coli producteur de vérotoxine (VTEC) et l’E. coli producteur de vérocytotoxine (VTEC). 20. Shigella dysenteriae; 21. Vibrio cholerae; 22. Yersinia pestis; d. «toxines», comme suit, ainsi que leurs «sous-unités de toxines»: 1. toxines botuliques; 2. Clostridium perfringens alpha, beta 1, beta 2, epsilon et toxines iota; 3. conotoxines; 4. ricine; 5. saxitoxine; 6. shigatoxines (toxines de type shiga, vérotoxines et vérocytotoxines); 7. enterotoxines du staphylococcus aureus, toxine alpha-hémolysine et toxine du syndrome de choc toxique (anciennement connu sous le nom d’enterotoxine Staphylococcus F); 8. tétrodotoxine; 9. non utilisé; 10. microcystines (cyanginosines); 11. aflatoxines; 12. abrine; 13. toxine cholérique; 14. diacetoxyscirpenol; 15. toxine T-2; 16. toxine HT-2; 17. modeccine; 18. volkensine; 19. viscumine (Viscum album Lectin 1); Note: L’alinéa 1C351.d. ne vise pas les toxines botuliniques contenues dans des produits répondant à tous les critères suivants: 1. formulations pharmaceutiques destinées à être administrées à l’homme dans le cadre d’un traitement médical; 2. préemballés en vue de leur distribution comme produits médicaux; 3. autorisés par une autorité publique à être commercialisés comme produits médicaux. e. champignons, qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de «cultures vivantes isolées» soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures: 1. coccidioides immitis; 2. coccidioides posadasii. Note: Le paragraphe 1C351 ne vise pas les «vaccins» ou «immunotoxines».

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.