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| 1C353 | ‘Éléments génétiques’ et ‘organismes génétiquement modifiés’, comme suit: a. tout ‘organisme génétiquement modifié’ qui contient ou tout ‘élément génétique’ qui code l’un des éléments suivants: 1. un ou plusieurs gènes spécifiques à l’un des virus visés à l’alinéa 1C351.a ou 1C354.a; 2. un ou plusieurs gènes spécifiques à une bactérie visée à l’alinéa 1C351.c. ou 1C354.b., ou à un champignon visé à l’alinéa 1C351.e. ou 1C354.c, et qui présentent l’une des caractéristiques suivantes: a. représentent, en eux-mêmes ou à travers les produits issus de leur transcription ou de leur traduction, un danger important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou b. peuvent ‘conférer ou renforcer la pathogénicité’; ou 3. toute «toxine» visée à l’alinéa 1C351.d. ou toute «sous-unité de toxine» de l’une de ces «toxines»; b. non utilisé. Notes techniques: 1. Les ‘organismes génétiquement modifiés’ incluent les organismes dont les séquences d’acide nucléique ont été créées ou modifiées par une manipulation moléculaire délibérée. 2. Les ‘éléments génétiques’ comprennent, notamment, les chromosomes, génomes, plasmides, transposons, vecteurs et organismes inactivés contenant des fragments d’acide nucléique récupérables, qu’ils soient ou non génétiquement modifiés, ou complètement ou partiellement synthétisés chimiquement. Aux fins du contrôle des éléments génétiques, les acides nucléiques provenant d’un organisme, d’un virus ou d’un échantillon inactivé sont considérés comme récupérables si l’inactivation et la préparation du matériel ont pour but de faciliter l’isolement, la purification, l’amplification, la détection ou l’identification des acides nucléiques, ou s’il est connu que tel est leur effet. 3. ‘Conférer ou renforcer la pathogénicité’ signifie que l’insertion ou l’intégration de la ou des séquences d’acide nucléique est susceptible d’entraîner ou de renforcer la capacité d’un organisme récepteur d’être utilisé de manière délibérée pour causer une maladie ou la mort. Des modifications peuvent notamment être apportées aux éléments suivants: virulence, transmissibilité, stabilité, mode d’infection, gamme d’hôtes, reproductibilité, capacité d’échapper à l’immunité de l’hôte ou de la supprimer, résistance aux contre-mesures médicales, ou détectabilité. Note 1: Le paragraphe 1C353 ne vise pas les séquences d’acide nucléique de l’Escherichia coli producteur de shigatoxine des sérogroupes O26, O45, O103, O104, O111, O121, O145 et O157 et autres sérogroupes producteurs de shigatoxine, autres que les éléments génétiques codant pour la shigatoxine, ou ses sous-unités. Note 2: Le paragraphe 1C353 ne vise pas les «vaccins».

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.