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| 2D003 | «Logiciels» conçus ou modifiés pour l’exploitation de l’équipement visé au paragraphe 2B002 et qui convertit les fonctions de conception optique, de mesure des pièces usinables et d’abrasion en «commandes numériques» afin d’obtenir la forme de pièce usinable souhaitée.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.