anx_I__table__276

| 6A107 | Gravimètres et composants conçus pour les gravimètres et les gradiomètres à gravité, comme suit: a. gravimètres, autres que ceux qui sont visés à l’alinéa 6A007.b., conçus ou modifiés pour un usage marin ou aéronautique, et ayant une précision statique ou opérationnelle égale ou inférieure (meilleure) à 0,7 milligal (mGal), et un temps de montée à l’état stable de deux minutes ou moins; b. composants spécialement conçus pour les gravimètres visés à l’alinéa 6A007.b. ou à l’alinéa 6A107.a. et les gradiomètres à gravité visés à l’alinéa 6A007.c.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.