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| 6A108 | Systèmes radar, systèmes de poursuite et radomes, autres que ceux visés au paragraphe 6A008, comme suit: a. systèmes radar et systèmes radar à «laser» conçus ou modifiés pour être employés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; Note: L’alinéa 6A108.a. inclut les équipements suivants: a. équipements pour l’établissement de cartes à courbes de niveau; b. équipements pour le mappage et la corrélation de scènes (actifs et passifs); c. équipements de radionavigation Doppler; d. interféromètres passifs; e. capteurs-imageurs (actifs et passifs). b. systèmes de poursuite de précision utilisables pour les ‘missiles’, comme suit: 1. systèmes de poursuite utilisant un décodeur en liaison soit avec des références terrestres ou aéroportées, soit avec des systèmes de satellites de navigation, pour fournir des mesures en temps réel de la position et de la vitesse en vol; 2. radars de télémétrie incluant des dispositifs de poursuite optiques/à infrarouges associés et présentant toutes les propriétés suivantes: a. résolution angulaire meilleure que 1,5 milliradian; b. portée égale ou supérieure à 30 km, avec une précision de distance meilleure que 10 m RMS; et c. résolution de la vitesse meilleure que 3 m/s; Note technique: À l’alinéa 6A108.b., le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. c. radomes conçus pour supporter un choc thermique combiné supérieur à 4,184 x 106 J/m2 accompagné d’un pic de surpression supérieur à 50 kPa, et utilisables dans les «missiles» pour la protection contre les effets nucléaires [par exemple impulsion électromagnétique (IEM), rayons X, effets de souffle et effets thermiques combinés].

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.