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| 7E003 | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la réparation, la révision ou la rénovation des équipements visés aux paragraphes 7A001 à 7A004. Note: Le paragraphe 7E003 ne vise pas la «technologie» pour la maintenance, directement liée à l’étalonnage, à la dépose et au remplacement d’unités remplaçables en piste (URP) et d’unités remplaçables en atelier (URA) endommagées ou inutilisables d’»aéronefs civils», telle que décrite par la ‘maintenance de niveau I’ ou la ‘maintenance de niveau II’. N.B. Voir notes techniques au paragraphe 7B001.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.