anx_I__table__342

| 8A002 | Systèmes, équipements et composants marins, comme suit: Note: Pour les systèmes de communications sous-marines, voir la catégorie 5, partie 1 - Télécommunications. a. systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou modifiés pour les véhicules submersibles et conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1 000 m, comme suit: 1. enceintes ou coques pressurisées ayant un diamètre intérieur maximal de la chambre supérieur à 1,5 m; 2. moteurs de propulsion ou systèmes de poussée à courant continu; 3. câbles ombilicaux et leurs connecteurs, utilisant des fibres optiques et comportant des éléments de force synthétiques; 4. composants fabriqués à partir de matériaux visés au paragraphe 8C001; Note technique: L’objectif de l’alinéa 8A002.a.4. ne devrait pas être annihilé par l’exportation de ‘mousse syntactique’ visée au paragraphe 8C001 dont la fabrication est arrivée à un stade intermédiaire et qui ne se trouve pas encore sous sa forme finale. b. systèmes spécialement conçus ou modifiés pour la commande automatisée des déplacements d’équipements pour véhicules submersibles visés au paragraphe 8A001, utilisant des informations de navigation, comportant des asservissements en boucle fermée et présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. permettant au véhicule de rejoindre à 10 m près un point prédéterminé de la colonne d’eau; 2. maintenant la position du véhicule à 10 m près d’un point prédéterminé de la colonne d’eau; ou 3. maintenant la position du véhicule à 10 m près, en suivant un câble posé sur ou enfoui sous les fonds marins; c. dispositifs de pénétration de coques pressurisées à fibres optiques; d. systèmes de vision sous-marins présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule sous-marin; et 2. employant l’une des techniques suivantes pour réduire les effets de la rétrodiffusion lumineuse: a. illuminateurs pulsés; ou b. systèmes laser à fenêtre temporelle; e. non utilisé; f. non utilisé; g. systèmes lumineux spécialement conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin, comme suit: 1. systèmes lumineux stroboscopiques capables de fournir une énergie lumineuse en sortie supérieure à 300 J par éclair et de produire plus de 5 éclairs par seconde; 2. systèmes lumineux à arc à l’argon spécialement conçus pour être utilisés à des profondeurs supérieures à 1 000 m; h. «robots» spécialement conçus pour l’usage sous-marin, commandés au moyen d’un calculateur spécialisé et présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. systèmes de commande de «robot» utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent la force ou le couple appliqués à un objet extérieur, la distance d’un objet extérieur ou une perception tactile d’un objet extérieur par le «robot»; ou 2. capacité d’exercer une force de 250 N ou plus ou un couple de 250 Nm ou plus et utilisant des alliages de titane ou des matériaux «fibreux ou filamenteux»«composites» dans leurs éléments de structure; i. manipulateurs articulés télécommandés, spécialement conçus ou modifiés pour être utilisés avec des véhicules submersibles et présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. systèmes de commande de manipulateur utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent l’un des éléments suivants: a. couple ou force appliqués à un objet extérieur; ou b. perception tactile d’un objet extérieur par le manipulateur; ou 2. commandés par des techniques maître-esclave proportionnelles et disposant de 5 degrés de ‘liberté de mouvement’ ou plus; Note technique: Seules les fonctions comportant une commande de mouvement proportionnelle par rétroaction positionnelle sont prises en compte lors de la détermination des degrés de ‘liberté de mouvement’. j. systèmes d’alimentation indépendants de l’air spécialement conçus pour l’usage sous-marin, comme suit: 1. systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Brayton, ou Rankine, comprenant l’un des éléments suivants: a. systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur; b. systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique; c. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou d. systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. spécialement conçus pour mettre en pression les produits de la réaction ou la mise en forme du combustible; 2. spécialement conçus pour stocker les produits de la réaction; et 3. spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus; 2. systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle diesel, comportant tous les éléments suivants: a. systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur; b. systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique; c. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et d. systèmes d’échappement spécialement conçus, qui ne déchargent pas de façon continue les produits de la combustion; 3. systèmes d’alimentation indépendants de l’air utilisant des «piles à combustible» ayant une puissance de sortie de plus de 2 kW et comportant l’un des éléments suivants: a. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou b. systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. spécialement conçus pour mettre en pression les produits de la réaction ou la mise en forme du combustible; 2. spécialement conçus pour stocker les produits de la réaction; et 3. spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus; 4. systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Stirling, comportant tous les éléments suivants: a. dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et b. systèmes d’échappement spécialement conçus, qui déchargent les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus; k. non utilisé; l. non utilisé; m. non utilisé; n. non utilisé; o. hélices, systèmes de transmission de puissance, systèmes de génération de puissance et systèmes de réduction du bruit, comme suit: 1. non utilisé; 2. hélices propulsives, systèmes de génération ou de transmission de puissance destinés à être utilisés sur des navires, comme suit: a. hélices à pas réglable et ensemble de moyeux prévus pour plus de 30 MW; b. moteurs de propulsion électrique à refroidissement interne par liquide ayant une puissance de sortie supérieure à 2,5 MW; c. moteurs de propulsion «supraconducteurs» ou moteurs de propulsion électriques à aimant permanent, ayant une puissance de sortie supérieure à 0,1 MW; d. systèmes d’arbres de transmission, comprenant des composants en matériaux «composites», et capables de transmettre plus de 2 MW; e. systèmes d’hélices ventilées ou à base ventilée prévus pour plus de 2,5 MW; 3. systèmes de réduction du bruit destinés à être utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou supérieur à 1 000 tonnes, comme suit: a. systèmes qui atténuent le bruit sous-marin à des fréquences inférieures à 500 Hz et consistent en montages acoustiques composés, destinés à l’isolation acoustique de moteurs Diesel, de groupes électrogènes à diesel, de turbines à gaz, de groupes électrogènes à turbine à gaz, de moteurs de propulsion ou d’engrenages de réduction de la propulsion, spécialement conçus pour l’isolation du bruit ou des vibrations et ayant une masse intermédiaire supérieure à 30 % de l’équipement devant être monté; b. ‘systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit’ ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour les systèmes de transmission de puissance; Note technique: Les ‘systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit’ comportent des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source. p. systèmes carénés (pompes hélices) présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. puissance de sortie supérieure à 2,5 MW; et 2. utilisation de techniques de tuyères divergentes et d’aubages redresseurs pour le conditionnement du flux afin d’améliorer l’efficacité de propulsion ou de réduire le bruit sous-marin généré par cette dernière; q. équipement de natation et de plongée comme suit: 1. recycleurs à circuit fermé; 2. recycleurs à circuit semi-fermé; Note: L’alinéa 8A002.q. ne vise pas les recycleurs individuels à usage personnel qui accompagnent leurs utilisateurs. N.B. Pour l’équipement et les dispositifs spécialement conçus pour un usage militaire, VOIR LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. r. générateurs acoustiques à effet dissuasif spécialement conçus ou modifiés pour perturber les plongeurs et ayant une pression sonore égale ou supérieure à 190 dB (référence 1 μPa à 1 m) à des fréquences de 200 Hz et moins. Note 1: L’alinéa 8A002.r. ne vise pas les systèmes de dissuasion des plongeurs utilisant des dispositifs explosifs sous-marins, des canons à air ou des sources combustibles. Note 2: L’alinéa 8A002.r. inclut les systèmes acoustiques de dissuasion des plongeurs qui utilisent comme source des éclateurs, également connus sous le nom de source sonore à effet plasma.

← anx_I__table__341 · All articles · 8B Équipements d’essai, d’inspection et de production →

Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.