anx_I__table__368

| 9A108 | Composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A008, comme suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol solide et les systèmes de propulsion de fusées hybrides: a. enveloppes de moteurs fusées et leurs composants «isolation», utilisables dans les sous-systèmes visés aux paragraphes 9A007, 9A009, 9A107 ou à l’alinéa 9A109.a.; b. tuyères de fusée, utilisables dans les sous-systèmes visés aux paragraphes 9A007, 9A009, 9A107 ou à l’alinéa 9A109.a.; c. sous-systèmes de commande du vecteur poussée, utilisables dans les «missiles». Note technique: Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A108.c. sont, par exemple: 1. tuyère flexible; 2. injection de fluide ou de gaz secondaire; 3. moteur ou tuyère mobile; 4. déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou 5. correcteurs de poussée.

← anx_I__table__367 · All articles · anx_I__table__369 →

Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.