anx_I__table__371 — Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20…

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Regulation (EU) 2021/821 of the European Parliament and of the Council of 20 May 2021 setting up a Union regime for the control of exports, brokering, technical assistance, transit and transfer of dual-use items (recast) · European Union

| 9A111 | Pulsoréacteurs et moteurs à détonation utilisables dans les «missiles» et les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a., et leurs composants spécialement conçus. N.B. VOIR ÉGALEMENT 9A011 ET 9A118. Note technique: Au paragraphe 9A111, les moteurs à détonation sont des moteurs qui utilisent la détonation pour produire une montée de pression effective dans la chambre de combustion. Parmi les moteurs à détonation, on peut citer les moteurs à détonation pulsée, les moteurs à détonation rotative et les moteurs à onde de détonation continue.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.