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| 9B002 | Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. spécialement conçus pour le «développement» de moteurs à turbines à gaz, de leurs ensembles ou composants; et b. comportant l’une des «technologies» visées à l’alinéa 9E003.h. ou à l’alinéa 9E003.i.
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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.