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| 9D005 | «Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des biens visés à l’alinéa 9A004.e. ou 9A004.f. N.B. Pour les «logiciels» destinés aux biens figurant à l’alinéa 9A004.d. qui sont incorporés dans des «charges utiles de véhicule spatial», voir les catégories correspondantes.
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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.