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| 9D004 | Autres «logiciels», comme suit: a. «logiciels» d’écoulement 2D ou 3D visqueux, validés avec des données d’essai obtenues en souffleries ou en vol, nécessaires à la modélisation détaillée de l’écoulement dans les moteurs; b. «logiciels» pour l’essai de moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou de leurs ensembles ou composants, présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. spécialement conçus pour l’essai de l’un des éléments suivants: a. moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou leurs ensembles ou composants comportant une «technologie» visée à l’alinéa 9E003.a., 9E003.h. ou 9E003.i.; ou b. compresseurs à plusieurs étages assurant soit un flux secondaire soit un flux primaire, spécialement conçus pour les moteurs à turbine à gaz aéronautiques comportant une «technologie» visée à l’alinéa 9E003.a. ou 9E003.h.; et 2. spécialement conçus pour l’ensemble des éléments suivants: a. acquisition et traitement de données en temps réel; et b. commande rétroactive de l’objet de l’essai ou des conditions d’essai (par exemple température, pression, flux) pendant l’essai; Note: L’alinéa 9D004.b. ne vise pas les logiciels utilisés pour l’exploitation de l’installation d’essais ou la sécurité de l’opérateur (par exemple arrêt en cas de survitesse ou détection et extinction d’incendies), ou pour les essais d’acceptation de la production, des réparations ou de la maintenance ayant uniquement pour but de déterminer si le bien a été monté ou réparé correctement. c. «logiciels» spécialement conçus pour commander la solidification dirigée ou la croissance de matériaux monocristallins dans les équipements visés à l’alinéa 9B001.a. ou 9B001.c.; d. non utilisé; e. «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des biens visés au paragraphe 9A012; f. «logiciels» spécialement conçus pour la conception des canaux de refroidissement internes des aubes mobiles, aubes fixes et «carénages d’extrémité» de turbines à gaz aéronautiques; g. «logiciels» présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. spécialement conçus pour prévoir les conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion dans les moteurs de turbines à gaz aéronautiques; et 2. dont les prévisions de modèles théoriques des conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion ont été validées sur la base de données de performances réelles de moteurs à turbines à gaz aéronautiques (expérimentaux ou de série).

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.