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| 9E001 | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou «logiciel» visés à l’alinéa 9A001.b., aux paragraphes 9A004 à 9A012, au paragraphe 9A350 ou dans les sous-catégories 9B ou 9D.
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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.