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| 9E002 | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements visés à l’alinéa 9A001.b., aux paragraphes 9A004 à 9A011, 9A350 ou dans la sous-catégorie 9B. N.B. Pour la «technologie» de réparation des structures, produits laminés ou matériaux sous contrôle, voir l’alinéa 1E002.f.
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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.