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| 9E003 | Autres «technologies», comme suit: a. «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des composants ou systèmes de moteurs à turbine à gaz suivants: 1. aubes mobiles, aubes fixes ou «carénages d’extrémité» de turbine à gaz obtenus par solidification dirigée (SD) ou monocristaux d’alliages et ayant (dans l’orientation 001 de l’indice de Miller) une durée de vie excédant 400 heures à 1 273 K (1 000 °C) sous une contrainte de 200 MPa, fondée sur les valeurs moyennes de cette propriété; Note technique: Aux fins de l’alinéa 9E003.a.1, l’essai de tenue de fluage-rupture est généralement réalisé sur un spécimen d’essai. 2. chambres de combustion présentant l’une des caractéristiques suivantes: a. ‘chemises thermiquement découplées’ conçues pour fonctionner à une ‘température de sortie de la chambre de combustion’ supérieure à 1 883 K (1 610 °C); b. chemises non métalliques; c. carters non métalliques; ou d. chemises conçues pour fonctionner à une ‘température de sortie de la chambre de combustion’ supérieure à 1 883 K (1 610 °C) et dotées d’orifices conformes aux paramètres indiqués à l’alinéa 9E003.c.; Note: La «technologie» «nécessaire» pour les orifices visés à l’alinéa 9E003.a.2. se limite à la dérivation de la géométrie et de l’emplacement des orifices. Notes techniques: 1. Les ‘chemises thermiquement découplées’ comportent au moins une structure de support conçue pour porter des charges mécaniques et une structure exposée à la combustion conçue pour protéger la structure de support de la chaleur de la combustion. La structure exposée à la combustion et la structure de support ont un déplacement thermique indépendant (déplacement mécanique dû à la charge thermique) l’une par rapport à l’autre, autrement dit elles sont thermiquement découplées. 2. La ‘température de sortie de la chambre de combustion’ correspond à la moyenne volumique de température totale du flux du gaz (stagnation) entre le plan de sortie de la chambre de combustion et le bord d’attaque des aubages directeurs de la turbine (c.-à-d. mesurée au poste moteur T40 tel que défini par la norme SAE ARP 755A) lorsque le moteur fonctionne en «mode stationnaire» à la température de fonctionnement continue et maximale certifiée. N.B. Voir 9E003.c. pour la «technologie» «nécessaire» pour la fabrication des orifices de refroidissement 3. composants suivants: a. fabriqués à partir de «composites» organiques conçus pour fonctionner au-dessus de 588 K (315 °C); b. fabriqués à partir d’un des matériaux suivants: 1. «composites» à «matrice» métallique renforcés à l’aide: a. de matériaux visés au paragraphe 1C007; b. de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés au paragraphe 1C010; ou c. d’aluminiures visés à l’alinéa 1C002.a.; ou 2. «composites» à «matrice» céramique visés au paragraphe 1C007; ou c. stators, aubes fixes, aubes mobiles, carénages d’extrémité, anneaux aubagés monoblocs, disques aubagés monoblocs ou ‘conduits séparateurs’ présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes: 1. non visés à l’alinéa 9E003.a.3.a.; 2. conçus pour les compresseurs ou les soufflantes; et 3. fabriqués à partir des matériaux visés à l’alinéa 1C010.e. et avec les résines visées au paragraphe 1C008. Note technique: Un ‘conduit séparateur’ réalise la séparation initiale du flux d’air entre la dérivation et les sections centrales du moteur. 4. aubes mobiles, aubes fixes ou «carénages d’extrémité», non refroidis, conçus pour fonctionner à une ‘température du flux du gaz’ égale ou supérieure à 1 373 K (1 100 °C); 5. aubes mobiles, aubes fixes, «carénages d’extrémité», refroidis, autres que ceux visés à l’alinéa 9E003.a.1., conçus pour fonctionner à une ‘température du flux du gaz’ égale ou supérieure à 1 693 K (1 420 °C); Note technique: La ‘température du flux du gaz’ correspond à la moyenne volumique de température totale du flux du gaz (stagnation) au niveau du bord d’attaque des composants de la turbine lorsque le moteur fonctionne en «mode stationnaire» à la température de fonctionnement continue et maximale certifiée ou indiquée. 6. liaisons aubage-disque au moyen de l’assemblage à l’état solide; 7. non utilisé; 8. composants de rotor de moteur à turbine à gaz à ‘tolérance de dommages’ utilisant des matériaux obtenus par métallurgie des poudres visés à l’alinéa 1C002.b.; ou Note technique: Les composants à ‘tolérance de dommages’ sont conçus en recourant à une méthodologie et à des justifications pour prédire et limiter la croissance des fissures. 9. non utilisé; 10. non utilisé; 11. ‘pales de soufflantes’ présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. 20 % ou plus du volume total constitué d’une ou plusieurs cavités fermées, sous vide ou contenant uniquement du gaz; et b. une ou plusieurs cavités fermées d’un volume de 5 cm3 ou plus; Note technique: Aux fins de l’alinéa 9E003.a.11., une ‘pale de soufflante’ est la portion aérodynamique de l’étage rotatif ou des étages rotatifs, qui fournissent à la fois le flux destiné au compresseur et le flux secondaire dans un moteur à turbine à gaz. b. «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des éléments suivants: 1. maquettes de souffleries, équipées de capteurs sans intrusion et pourvues d’un moyen de transmission des données provenant des capteurs vers le système de saisie de donnée; ou 2. pales d’hélice ou turbopropulseurs en matériaux «composites» capables d’absorber plus de 2 000 kW à des vitesses de vol supérieures à Mach 0,55; c. «technologie»«nécessaire» pour la fabrication des orifices de refroidissement dans les composants du moteur de turbine à gaz incorporant l’une des «technologies» visées aux alinéas 9E003.a.1., 9E003.a.2. ou 9E003.a.5., et présentant l’une des caractéristiques suivantes: 1. présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. ‘section transversale minimale d’une surface’ inférieure 0,45 mm2; b. ‘rapport de forme de l’orifice’ supérieur à 4,52; et c. ‘angle d’incidence’ égal ou inférieur à 25°; ou 2. présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. ‘section transversale minimale d’une surface’ inférieure 0,12 mm2; b. ‘rapport de forme de l’orifice’ supérieur à 5,65; et c. ‘angle d’incidence’ supérieur à 25°; Note: L’alinéa 9E003.c. ne vise pas la «technologie» pour la fabrication des orifices cylindriques à rayon constant qui traversent l’ensemble sans interruption, et pénètrent puis ressortent par les surfaces externes des composants. Notes techniques: 1. Aux fins de l’alinéa 9E003.c., la ‘section transversale minimale d’une surface’ désigne la zone de l’orifice sur le plan perpendiculaire à l’axe de l’orifice. 2. Aux fins de l’alinéa 9E003.c., le ‘rapport de forme de l’orifice’ désigne la longueur nominale de l’axe de l’orifice, divisée par la racine carrée de sa ‘section transversale minimale d’une surface’. 3. Aux fins de l’alinéa 9E003.c., ‘l’angle d’incidence’ est l’angle aigu mesuré entre plan tangentiel à la surface portante et l’axe de l’orifice au point où l’axe de l’orifice pénètre la surface portante. 4. Les méthodes de fabrication des orifices visées à l’alinéa 9E003.c. incluent l’usinage «laser», l’usinage par jet d’eau, l’usinage par procédé électrochimique (ECM) et l’usinage par des machines à décharge électrique. d. «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de systèmes de transmission d’énergie d’hélicoptères ou d’avions à voilure basculante ou à rotor basculant; e. «technologie» pour le «développement» ou la «production» de systèmes de propulsion de véhicules terrestres à moteur Diesel alternatif présentant toutes les caractéristiques suivantes: 1. ‘volume parallélépipédique’ égal ou inférieur à 1,2 m3; 2. puissance de sortie globale supérieure à 750 kW, fondée sur la directive 80/1269/CEE ou sur la norme ISO 2534 ou leurs équivalents nationaux; et 3. puissance volumique supérieure à 700 kW/m3 du ‘volume parallélépipédique’; Note technique: Le ‘volume parallélépipédique’ visé à l’alinéa 9E003.e. est le produit de trois dimensions perpendiculaires mesurées de la façon suivante: longueur: la longueur du vilebrequin de la bride avant à la face du volet; largeur: la plus grande des dimensions suivantes: a. dimension extérieure de cache-soupape à cache-soupape; b. dimensions des arêtes extérieures des culasses; ou c. diamètre du carter du volant; hauteur: la plus grande des dimensions suivantes: a. dimensions de l’axe du vilebrequin à la surface du cache-soupape (ou de la culasse) plus deux fois la course; ou b. diamètre du carter du volant. f. «technologie»«nécessaire» à la «production» de composants spécialement conçus pour moteurs Diesel à haute performance, comme suit: 1. «technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes de moteurs comprenant tous les composants suivants, employant des matériaux céramiques visés au paragraphe 1C007: a. chemises de cylindres; b. pistons; c. culasses; et d. un ou plusieurs autres composants (y compris les orifices d’échappement, les turbocompresseurs, les guides de soupapes, les ensembles de soupapes ou les injecteurs de carburant isolés); 2. «technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes de turbocompression à un étage de compression, et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. fonctionnant à des taux de compression de 4:1 ou plus; b. débit massique dans la gamme de 30 à 130 kg par minute; et c. surface d’écoulement variable dans le compresseur ou la turbine; 3. «technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes d’injection de carburant ayant une capacité multicarburant spécialement conçue (par exemple, gazole ou propergol) couvrant une gamme de viscosité allant de celle du gazole [2,5 cSt à 310,8 K (37,8 °C)] à celle de l’essence [0,5 cSt à 310,8 K (37,8 °C)], et présentant toutes les caractéristiques suivantes: a. quantité injectée dépassant 230 mm3 par injection par cylindre; et b. moyens de commande électroniques des caractéristiques du régulateur de commutation spécialement conçus pour fournir automatiquement un couple constant, en fonction des propriétés du carburant, grâce à des capteurs appropriés; g. «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de ‘moteurs Diesel à haute performance’ pour la lubrification des parois de cylindres par pellicule solide, gazeuse ou liquide (ou combinaisons de celles-ci) et permettant de fonctionner à des températures supérieures à 723 K (450 °C) mesurées sur la paroi du cylindre à l’extrémité supérieure de la course du segment le plus élevé du piston. Note technique: Les termes ‘moteur Diesel à haute performance’ désignent un moteur Diesel ayant une pression effective moyenne de frein spécifiée de 1,8 MPa ou plus à une vitesse de rotation de 2 300 tours/minutes, à condition que la vitesse nominale soit de 2 300 tours/minutes ou plus. h. «technologie» pour les «systèmes FADEC» de moteurs à turbine à gaz, comme suit: 1. «technologie» de «développement» visant à établir les exigences opérationnelles pour les composants nécessaires au «système FADEC» pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie (par exemple précisions et constantes de temps des capteurs d’informations en retour, taux d’oscillation de la valve de carburant); 2. «technologie de développement» ou de «production» pour les composants de contrôle et de diagnostic propres au «système FADEC» et utilisés pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie; 3. «technologie de développement» pour les algorithmes de la loi de commande, y compris les «codes source» propres au «système FADEC» et utilisés pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie; Note: L’alinéa 9E003.h. ne vise pas les données techniques liées à l’intégration des «aéronefs» à moteurs requises par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar en vue de leur publication et de leur utilisation générale par les compagnies aériennes (par exemple, manuels d’installation, modes d’emploi, instructions pour une navigabilité continue) ou des fonctions d’interface (par exemple traitement des entrées/sorties, poussée de la cellule ou demande de puissance de sortie). i. «technologie» destinée aux systèmes de réglage de la veine conçus pour maintenir la stabilité du moteur dans le cas des turbines à génération de gaz, des turbines de soufflante ou de travail ou des tuyères d’éjection, comme suit: 1. «technologie» de «développement» visant à établir les exigences opérationnelles pour les composants qui maintiennent la stabilité du moteur; 2. «technologie» de «développement» ou de «production» pour les composants qui sont propres au système de réglage de la veine et maintiennent la stabilité du moteur; 3. «technologie de développement» pour les algorithmes de la loi de commande, y compris les «codes source», qui sont propres au système de réglage de la veine et maintiennent la stabilité du moteur. Note: L’alinéa 9E003.i. ne vise pas la «technologie» de l’un des éléments suivants: a. aubages directeurs; b. soufflantes à pas variables ou turbopropulseurs; c. aubes de compresseur variables; d. vannes de décharge pour compresseur; ou e. géométrie réglable de la veine pour l’inverseur. j. «technologie»«nécessaire» au «développement» de systèmes de repliage de la voilure conçus pour les «aéronefs» à voilure fixe équipés de moteurs à turbines à gaz. N.B. Pour la «technologie» «nécessaire» au «développement» de systèmes de repliage de la voilure conçus pour les «aéronefs» à voilure fixe, VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

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Source: EUR-Lex (Cellar) · retrieved 2026-10-27 · Text as adopted (Official Journal); later amendments are not incorporated in this text.